Débat/ Conseil général/ Février 2002
M. Christian SAUTTER, président. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 21 janvier 2002 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 19 novembre 2001 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Sur ces documents, y a-t-il des observations ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.