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Decembre 2009
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Subvention à l’association Mémoire de l’avenir (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2009 [2009 DAC 750]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Mémoire de l?avenir, 19 rue Marx Dormoy (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 décembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.000 euros est attribuée, au titre des projets culturels élaborés dans le cadre de la politique de la ville, à l?association Mémoire de l?avenir, 19 rue Marx Dormoy (18e) (X04164 / 2009-05013).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions au titre de la culture?.