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Decembre 2009
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Subvention à l’association Dédale (20e). M. Christophe GIRARD

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2009 [2009 DAC 707]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Dédale ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Dédale, 23, rue Olivier Métra, (20e) pour l?organisation de la 7e édition de son festival Emergences (X03096 2009-03762).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 3.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.