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Decembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Les Ateliers du Père Lachaise Associés (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2009 [2009 DAC 708]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Les Ateliers du Père Lachaise Associés ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 décembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est attribuée à l?association Les Ateliers du Père Lachaise Associés dont le siège social est situé 77 rue de Bagnolet à Paris (20e) (D06362 / 2009-04814).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.