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Decembre 1997
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Conseil Général
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11- Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Décembre 1997



M. Philippe LAFAY, président. - Mes chers collègues, je vous propose de vous prononcer à présent sur la désignation, par quatre votes à bulletins secrets, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Nous commençons par :
le jury appelé à désigner l'architecte qui sera chargé de l'exécution du schéma directeur du lycée-collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). (1997 R. 38) :
Nous devons élire cinq titulaires et cinq suppléants à la représentation proportionnelle, ce qui donne trois membres titulaires et trois membres suppléants pour la majorité municipale, deux membres titulaires et deux membres suppléants pour l'opposition. Les listes tenant compte de cette répartition ont été établies en accord avec l'ensemble des groupes, elles ont été distribuées à chacun d'entre vous pour vous permettre d'en prendre connaissance.
Titulaires :
- M. Jacques TOUBON;
- M. Xavier-Marie BORDET;
- Mme Brigitte MARIANI;
- M. Serge BLISKO;
- Mme Gisèle MOREAU.
Suppléants :
- M. Jean-Jacques ANDRIEUX;
- M. Jean-Pierre PAYRAU;
- M. Patrick TRÉMÈGE;
- M. Jean-Marie LE GUEN;
- M. Pierre CASTAGNOU.
Cette liste est en cours de distribution.
Une autre liste que celle qui a été distribuée est-elle déposée ?
Il n'y en a pas.
M. le Secrétaire général du Conseil va procéder à l'appel nominal.
Je demande à Mmes SCHERER et TROSTIANSKY, de bien vouloir, en qualité de secrétaire de séance, veiller au bon déroulement du scrutin.
Les scrutateurs sont Mlle BOUYGUES, M. BOULENGER de HAUTECLOCQUE et Mme STIEVENARD.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au scrutin par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Je vous donne les résultats de ce premier scrutin.
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 56
Non participation au vote : 107
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 56
Majorité absolue : 29
Pour : 56
Les candidatures proposées sont adoptées. (1997 R 38 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Nous passons au deuxième scrutin. Mes chers collègues, je vous propose de vous prononcer sur la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du
jury appelé à sélectionner l'architecte chargé de la création d'un service de restauration pour le lycée-collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). (1997 R. 39 G) :
Titulaires :
- Mme Danièle GIAZZI ;
- M. Gérard LEBAN;
- M. Jean-Loup MORLÉ;
- M. Jean-Yves MANO;
- M. Alain HUBERT.
Suppléants :
- M. Dominique CANE;
- M. Jean MÉO;
- M. Gilbert GANTIER ;
- Mme Elisabeth LARRIEU;
- Mme Michèle BLUMENTHAL.
Une autre liste que celle qui a été distribuée a-t-elle été déposée ?
Il n'y en a pas.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au scrutin par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Voici les résultats de ce second scrutin.
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 53
Non participation au vote : 110
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 53
Majorité absolue : 27
Pour : 53
Les candidatures proposées sont adoptées. (1997 R 39 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Nous passons maintenant au troisième vote. Mes chers collègues, je vous propose de vous prononcer sur la désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à la
Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993). (1997 R. 37 G) :
- Mme Malvina PIN, suppléant, en remplacement de M. François DAGNAUD, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.
Aucune autre candidature ne s'étant manifestée, je mets aux voix, au scrutin secret, la candidature évoquée.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au scrutin par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Je vous donne les résultats de ce troisième scrutin.
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 55
Non participation au vote : 108
Bulletins blancs ou nuls : 5
Suffrages exprimés : 50
Majorité absolue : 26
Pour : 50
La candidature proposée est adoptée.(1997 R 37 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Mes chers collègues, je vous propose de vous prononcer sur la désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la
Commission d'appel d'offres et Bureau d'adjudication du Département de Paris (1997 R. 36 G) :
- Mme Malvina PIN, suppléant, en remplacement de M. François DAGNAUD, désigné le 24 juillet 1995, démissionnaire.
Aucune autre candidature ne s'étant manifestée, je mets aux voix, au scrutin secret, la candidature évoquée.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au scrutin par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Je vous communique les résultats de ce scrutin.
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 58
Non participation au vote : 105
Bulletins blancs ou nuls : 5
Suffrages exprimés : 53
Majorité absolue : 27
Pour : 53
La candidature proposée est adoptée.(1997 R 36 G).