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Juin 1996
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10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Débat/ Conseil général/ Juin 1996




M. Philippe LAFAY, président. -Nous allons maintenant passer au vote global d'approbation sur les affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
Madame SCHNEITER, vous avez la parole.

Mme Laure SCHNEITER. Je ne prends pas part au projet de délibération suivant :
1996, GM. 250 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 1995.

M. Philippe LAFAY, président. -Mlle SILHOUETTE a la parole.

Mlle Cécile SILHOUETTE. -Mme BILLARD, Mlle SCHERER, M. BLET et moi-même ne prenons pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
1996, GM. 250 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 1995.

M. Philippe LAFAY, vice-président. -Compte tenu de ces précisions, mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer, à main levée, sur le projet de délibération qui vient d'être évoqué.
Il est adopté à la majorité. (1996, GM. 250).
Mes chers collègues, je vous propose à présent d'adopter, par un vote d'ensemble, à main levée, tous les autres projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité, et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.