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Decembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations de rue au titre de l’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2009 [2009 DDEE 299]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 1er décembre 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations de rue 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 7 décembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne Cohen-Solal, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association Carré de la Porte Montmartre, 150 boulevard Ney à Paris 18e (C00149 - 2009_05014) pour la mise en ?uvre d?animations de rue au titre de l?année 2009. Cette subvention a été arrêtée sur la base de dépenses prévisionnelles évaluées à 12.700 euros.

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris et ultérieur, fonction 94, chapitre 65, nature 6574, ligne P004.