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Decembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d’Algérie (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2009 [2009 DAC 740]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l?association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d?Algérie ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allouée à l?association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d?Algérie, qui a pour but de perpétuer la mémoire de la Guerre d?Algérie, et dont le siège social est situé 12 place Léon Blum (11e) (X08137 / 2009-04974).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 323, ligne P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire?.