Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

Débat/ Conseil général/ Juin 1996




M. Roger ROMANI, président. -Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 3 juin 1996 à été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 15 avril 1996 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ces documents sont donc adoptés.