Débat/ Conseil général/ Juin 1996
M. Roger ROMANI, président. -Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 3 juin 1996 à été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 15 avril 1996 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ces documents sont donc adoptés.