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Mai 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale A.R.A.T. - Centre Mandapa (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1996 [1996 P. 282]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 mai 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 2 février 1996, par laquelle l'Association de recherche d'archéologie théâtrale A.R.A.T. - Centre Mandapa (13e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale A.R.A.T. - Centre Mandapa, 6, rue Wurtz (13e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne "Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.