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Mai 1996
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Conseil Municipal
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Subvention au Théâtre de poche Montparnasse (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1996 [1996 D. 508]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 mai 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 mai 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Théâtre de poche Montparnasse (6e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 30 avril 1996 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F est attribuée au Théâtre de poche Montparnasse, 75, boulevard du Montparnasse (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.