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Mai 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association nationale des anciens du R.I.C.M. (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1996 [1996 P. 583]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 5 mars 1996, par laquelle l'Association nationale des anciens du R.I.C.M. (10e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribuée à l'Association nationale des anciens du R.I.C.M., 28, boulevard de Strasbourg (10e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 955, sous-chapitre 955-80, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.