Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2 - Adoption d'un compte rendu

Débat/ Conseil général/ Octobre 1998


M. CHÉRIOUX, président. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 5 octobre 1998 a été affiché.
Y a-t-il des observations sur ce document ?
Il n'y en a pas.
Il est donc adopté.