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Mai 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Foyer culturel du lycée Jean-Baptiste-Say (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1996 [1996 P. 588]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 mai 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 5 mars 1996, par laquelle le Foyer culturel du lycée Jean-Baptiste-Say (16e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 2 mai 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Foyer culturel du lycée Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e), pour la régate nationale "Le Trophée des lycées", qui aura lieu du 16 au 19 mai 1996, en faveur de 6 élèves de première S.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.