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Mai 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Approbation d'une convention-cadre ainsi que d'avenants-cadres en vue de la mise en place d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1996 [1996 D. 484]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 mai 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 mai 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 mai 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'approbation d'une convention-cadre et d'avenants-cadres en vue de la mise en place d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes ;
Sur le rapport présenté par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Sont approuvés la convention-cadre et les avenants-cadres, dont le texte est joint à la présente délibération, ainsi que les annexes en vue de la mise en place d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à déléguer sa signature à M. le Directeur des Affaires scolaires pour lesdits convention et avenants.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 642, des budgets de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996 et 1997.