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Mai 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur "AK" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 1996 [1996 P. 565]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 mai 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 4 mars 1996, par laquelle l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur "AK" (17e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur "AK", 20, rue Legendre (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 955, sous-chapitre 955-80, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.