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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DASCO 159]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.900 F est attribuée à l'école élémentaire, 7, rue Championnet (18e) (D09754), (OCCE 2184, 28, rue Dombasle - 15e), pour l'aide au financement d'un séjour en bord de mer au Tréport (Seine-Maritime) qui s'est déroulé du 18 au 22 juin 2001, au profit de 19 élèves de CP/CE1.
Art. 2.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à l'école maternelle, 57 bis, rue de la Goutte-d'Or (18e) (D08504), (OCCE AD 75 N0 1293, 3, place du Cardinal-Amette - 15e), pour l'aide au financement d'une manifestation artistique pour les 138 élèves des 6 classes de l'école, concrétisée par un vernissage qui s'est déroulé le 2 février 2001.
Art. 3.- Une subvention de 4.200 F est attribuée à l'école maternelle, 60, rue René-Binet - (18e) (D05326), (OCCE Paris Coopérative scolaire de l'école maternelle, 60, rue René-Binet - 18e), pour l'aide au financement d'une sortie à Deauville qui a eu lieu le 12 juin 2001, au profit de 200 élèves de 7 classes.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 14.100 F, sera imputée à la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.