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Déliberation

Subvention au "Judo Paris Centre" (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 JS 333]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au "Judo Paris Centre" (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 8 octobre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association : "JUDO PARIS CENTRE" (n° D09382), 26, avenue de l'Opéra (1er), pour sa participation à la 7e Coupe de France de Judo à Narbonne du 13 au 16 avril 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.