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Octobre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération Européenne Cycliste (European Cyclist Federation E.C.F.) un contrat pour l'organisation de la conférence "Velo-City" en 2003 à Paris. - Adhésion financière de la Ville de Paris à l'association. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DVD 163]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec la Fédération Européenne Cycliste (European Cyclist Federation - E.C.F.) le contrat pour l'organisation de la conférence "Vélo-City" en 2003 à Paris et lui propose l'adhésion financière de la Ville de Paris à l'association ;
Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec la Fédération Européenne Cycliste (European Cyclist Federation - E.C.F.) le contrat, dont le texte est joint à la présente délibération, pour l'organisation de la conférence "Vélo-City" en 2003 à Paris.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à régler la cotisation à la Fédération Européenne Cycliste.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 011, article 6281, rubrique 820, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, sous réserve de la décision de financement.