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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 JS 201]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 9 octobre 2001 ;
Vu le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de 9.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Club de plongée du 5e" (D02767), 7 bis, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de 5.300 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Saint-Marcel (D01846), 68, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de 5.200 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive de l'école primaire Victor-Cousin (D02128), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive de l'école publique 21, rue Pontoise (n°D02123), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du collège Pierre-Alviset (D02120), 88, rue Monge (5e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du lycée Lavoisier (D02118), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de 8.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du lycée Henri IV (D02115), 23, rue Clovis (5e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Raymond-Queneau (D02110), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du collège Lavoisier (D02107), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Les As - Club d'action sportive et sociale des jeunes du 5e arrondissement de Paris" (D02368), 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de 3.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Squash club quartier Latin" (D09961), 7, cité du Cardinal-Lemoine (5e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du lycée Jacques-Monod (D04294), 12, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de 7.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Tennis club du 5e" (D06157), 12, rue Censier (5e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de 3.700 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive Buffon (D02129), 11, rue Buffon (5e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de 5.200 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du lycée Louis-Le-Grand (D07495), 123, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'Association sportive du collège Sévigné (D02117), 28, rue Pierre-Nicole (5e).
Art. 17.- La dépense correspondante, d'un montant total de 82.900 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.