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Octobre 2001
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Déliberation

Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 JS 316]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e) ;
Vu la loi 82.1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis de Conseil du 16e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 32.500 F est attribuée à l'association "Auteuil Pétanque" (X01083), 23, rue Erlanger (16e), pour l'organisation du "Grand prix du bois de Boulogne", les 20 et 21 octobre 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P004 "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2001.