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Octobre 2001
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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DASCO 155]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires du 16e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.900 F est attribuée à l'école élémentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e) (D04861), (OCCE coopérative scolaire école élémentaire d'application 23, avenue du Parc-des-Princes 16e), pour l'aide au financement d'une classe d'environnement à la ferme pédagogique et équestre de "La Combelle" (Meurthe-et-Moselle), qui s'est déroulée du 7 au 12 mai 2001, au profit de 27 élèves de C.P.
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'école élémentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e) (D04861), (OCCE coopérative scolaire école élémentaire d'application 23, avenue du Parc-des-Princes 16e), pour l'aide au financement d'un séjour au Centre de Clairefontaine à Perrou (Orne) qui s'est déroulé du 30 avril au 5 mai 2001, au profit de 10 élèves de C.P. adaptation.
Art. 3.- Une subvention de 9.000 F est attribuée à l'école maternelle 5, rue Gustave-Zédé (16e) (D05051), (OCCE coopérative scolaire N 1153 école maternelle 5, rue Gustave-Zédé 16e), pour l'aide au financement d'une classe de nature au chalet de Soulor à Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées), qui s'est déroulée du 24 avril au 5 mai 2001, au profit de 55 enfants de 2 classes (petite et grande sections).
Art. 4.- Une subvention de 1.000 F est attribuée à l'école maternelle 5, rue Gustave-Zédé 16e (D05051), (OCCE coopérative scolaire N 1153 école maternelle 5, rue Gustave-Zédé 16e), pour l'aide au financement des frais d'impression liés à la création d'un dictionnaire réalisé par 30 enfants de moyenne section.
Art. 5.- La dépense correspondante d'un montant total de 15.900 F sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.