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Déliberation

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DAC 294]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive" (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 16 octobre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 12.000 F est attribuée à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e), (D. 03286) pour lui permettre de poursuivre son l'activité.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 321, nature 6574, ligne P001 "Provisions pour bibliothèques".