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Octobre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "BAT Paris" (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 JS 336]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "BAT Paris" (10e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'association "BAT Paris" (X00620), 49, rue la Grange-aux-Belles (10e), pour sa participation à la Coupe d'Europe des Vainqueurs de Coupe qui s'est déroulée à Vienne du 3 au 8 septembre 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.