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Octobre 2001
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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DASCO 188]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'école polyvalente 10-12, rue de Torcy (18e) (D06842), (OCCE Paris coopérative scolaire école maternelle 10-12, rue de Torcy 18e), pour l'organisation d'un projet pédagogique de maîtrise de la langue intitulé "Parler, comprendre, apprendre" durant l'année scolaire 2000-2001, dispensé auprès de 210 élèves des 9 classes de l'école.
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'école polyvalente 10-12, rue de Torcy (18e) (D06842), (OCCE Paris coopérative scolaire école maternelle 10-12, rue de Torcy 18e), pour l'aide au financement d'un projet "activités scientifiques et techniques" durant l'année scolaire 2000-2001, dispensé auprès de 210 élèves des 9 classes de l'école et concrétisé par diverses visites (Cité des Sciences, Palais de la Découverte, égouts de Paris, etc.).
Art. 3.- La dépense correspondante d'un montant total de 10.000 F sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.