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Octobre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Les Athévains" (4e). MM. Christian SAUTTER et Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DAC 207]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propos d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains" (4e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 500.000 F est attribuée à l'association "Les Athévains", 76-78 rue François-Miron (4e) au titre des spectacles et activités d'animation présentés au théâtre Artistic-Athévains, 45 bis, rue Richard-Lenoir (11e) en 2001 (D01422).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 313, nature 6574, ligne P002 : "Provision pour le théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.