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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "La Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DAC 298]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "La Graine d'Or" (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "La Graine d'Or", 188, rue de la Roquette (11e) en vue de financer les manifestations artistiques du Salon des Arts (D05616).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.