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Déliberation

Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e), au titre de ses activités parisiennes en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DAC 228]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e), au titre de ses activités parisiennes en 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 40.000 F (6.097,96 euros) est attribuée au titre de ses activités parisiennes en 2001 à l'association Volontariat et soutien par l'art (D05990) dite VSArt dont le siège social est situé à l'Hôpital Sainte-Périne, 11, rue Chardon-Lagache (16e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne Provision pour les beaux arts et les sociétés culturelles (P008), rubrique 33.