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Octobre 2001
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Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 DAC 229]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 45.000 F (6860,21 euros) est attribuée, au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001, à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (D. 00732) dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (13e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311.