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Octobre 2001
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Subvention à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 JS 339]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 octobre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 octobre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 110.000 F est attribuée à la Fédération française de badminton (D04664), 114, avenue Gabriel-Péri, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), pour l'organisation du 15e Open de France de badminton à la Halle Carpentier qui a eu lieu du 15 au 18 mars 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.