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Octobre 2001
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Subvention à l'association "ACCORDAGES" (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2001 [2001 SGRI 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 septembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Accordages" (10e) ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "ACCORDAGES" sise 8, rue du Faubourg-Poissonnière (10e) (X01724).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 657 4, rubrique 04, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.