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Fevrier 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 2001-72-027 passé pour le doublement du siphon Richard-Lenoir (11e), pour prendre en compte des modifications ayant affecté un des membres du groupement titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2004 [2004 DPE 8]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 février 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 février 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 janvier 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande de l'autoriser à souscrire un avenant n° 1 au marché n° 2001-72-027 relatif au doublement du siphon Richard-Lenoir (11e), passé avec un groupement d'entreprises comprenant la société anonyme SPIE Trindel, pour prendre en compte l'apport partiel d'actif intervenu entre la société anonyme SPIE Trindel et la société par actions simplifiée Amec SPIE Ile-de-France Nord-Ouest ;
Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à souscrire l'avenant n° 1, dont le texte est joint à la présente délibération, au marché n° 2001-72-027 relatif au doublement du siphon Richard-Lenoir (11e), passé avec un groupement d'entreprises comprenant la société anonyme SPIE Trindel.