Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

MA 108 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Le Sacre de la Beauté", pour la réalisation d'un CD en hommage à Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2004 [2004 CAB -]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 février 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 février 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 20 janvier 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Sacre de la Beauté" ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.500 euros est attribuée à l'association "Le Sacre de la Beauté" (X 03775), sise 66 rue Saint Antoine (4e), pour la réalisation d'un CD en hommage à la Ville de Paris.
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 1.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 037, "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM".