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Fevrier 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Tatoulu" du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2004 [2004 DDATC 14]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 février 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 février 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 20 janvier 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Tatoulu" ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 21 janvier 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à attribuer une subvention de 3.658 euros à l'association "Tatoulu", domiciliée 8, rue de la Petite-Arche (16e), pour qu'elle puisse financer les interventions des auteurs auprès des enfants dans les classes afin de promouvoir la littérature de jeunesse, et pour que l'association puisse trouver un local.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D09357), subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.