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53 - QOC 95-148 Question de Mme Laure SCHNEITER à M. le Maire de Paris sur la pollution de la Seine.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1995




M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous passons aux questions orales émanant de Mme SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant.
La première d'entre elles est ainsi libellée :
"Chaque été, des orages aggravent brusquement la pollution de la Seine provoquant la mort de plusieurs dizaines de milliers de poissons. Chaque été, M. le Maire de Paris annonce des mesures pour lutter contre cet événement qu'il qualifie "d'exceptionnel".
Mme Laure SCHNEITER souhaite connaître :
- l'évolution de cette mortalité juste après les orages sur une longue période (au moins 10 ans) ;
- le bilan détaillé des postes d'oxygénation de l'eau mis en service ces dernières années ;
- les mesures prises pour mettre fin à cette situation.
Face à l'inefficacité des actions décidées par M. le Maire de Paris, Mme Laure SCHNEITER conseille l'achat massif de masques à oxygène pour les pauvres poissons."
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Patrick TRÉMÈGE, adjoint.
La question de Mme SCHNEITER me conduit, tout d'abord, à formuler une remarque préliminaire.
Paradoxalement, c'est l'amélioration globale de la qualité des eaux de la Seine, grâce aux progrès du traitement et de l'épuration des eaux de l'agglomération parisienne, qui rend plus sensibles les effets des déversements d'orage.
En effet, on peut constater le retour d'une importante faune piscicole dans le fleuve, comme le confirment les observations faites grâce aux pêches électriques pratiquées périodiquement par le Conseil supérieur de la pêche.
C'est pourquoi les mortalités de poissons ont été spectaculaires à la suite de violents orages à différentes reprises durant ces dernières années, pendant la période estivale.
La Seine n'a alors qu'un faible débit, la température de l'eau est élevée et la dégradation des matières organiques rejetées par les égouts diminue la teneur d'oxygène dissous dans l'eau.
Sans qu'il soit possible de produire un inventaire exhaustif de ces mortalités au cours des dix dernières années, on peut citer les dates suivantes :
- 5 octobre 1985 : secteurs touchés Bougival-Conflans-Sainte-Honorine ;
- 24-25 juin 1986 : secteurs touchés Bougival-Conflans-Sainte-Honorine ;
-12 août 1986 : secteurs touchés Meulan-Nantes ;
- 28-29 juin 1989 : secteurs touchés Suresnes-Bezons-Chatou ;
- 4 juin 1990 : secteurs touchés Meulan-Epone-Andresy ;
- 27 juin-1er juillet 1990 : secteurs touchés 100 kilomètres de Suresnes à Méricourt ;
- 29-30 juillet 1990 : secteurs touchés Rueil-Bougival-Amont-Chatou ;
- 2 octobre 1990 : secteur touché Limay ;
- 26-27 mai 1992 : secteurs touchés Issy-les-Moulineaux-Saint-Ouen-Epinay-Argenteuil-Gargenville-Mantes (importantes mortalités piscicoles environ 400 tonnes) ;
- 2 juin 1992 : secteurs touchés Vaux-sur-Seine-Meulan ;
- 17-18 juillet 1994 : secteurs touchés Chatou-Bougival-Meulan ;
- 1er-2 juillet 1995 : secteurs touchés Chatou-Bougival-Meulan.
Cette chronologie ne permet pas toutefois de tirer des conclusions sur l'évolution du phénomène.
Pour faire face à ces épisodes de pollution, l'installation de systèmes d'oxygénation des eaux du fleuve dans les secteurs les plus menacés a pour objet de créer, dans les périodes critiques, des "îlots de survie" pour les poissons. Le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne, qui en a pris l'initiative, en prévoit la mise en place d'une dizaine à l'aval de Paris. Compte tenu des difficultés d'implantation des équipements sur les berges en respectant l'ensemble des contraintes techniques et d'environnement, 3 dispositifs sont à ce jour opérationnels et 8 devraient l'être l'été prochain.
Toutefois, ce sont les mesures préventives, agissant sur les rejets eux-mêmes, qui feront à terme disparaître ces situations critiques. Elles portent sur plusieurs centaines de déversoirs d'orage de l'agglomération parisienne relevant de nombreux maîtres d'ouvrages (communes, syndicats intercommunaux, départements, S.I.A.A.P., etc.).
Comme on ne peut raisonnablement agrandir les stations d'épuration et les canalisations de transport pour acheminer et traiter immédiatement les flots d'orage lorsqu'ils se produisent, quelques heures par an, il faut d'abord essayer de ralentir et de contenir au maximum les eaux dans les canalisations, en stockant si possible les eaux pour les renvoyer ensuite à un débit acceptable vers les stations d'épuration. C'est le but des ouvrages de contrôle et de régulation dont sont progressivement équipés les réseaux et les déversoirs eux-mêmes.
Ainsi, sur les 37 déversoirs d'orage "parisiens", 17 ont d'ores et déjà été modernisés et 20 le seront dans les prochaines années. Cette modernisation permet d'optimiser leur fonctionnement et de limiter le volume des déversements au strict minimum nécessaire pour éviter les inondations.
La Ville de Paris est, par ailleurs, étroitement associée à la mise en oeuvre du schéma directeur d'assainissement de l'agglomération parisienne entrepris par le S.I.A.A.P. Parmi les opérations les plus marquantes, on peut citer :
- la reconstruction de l'usine de Colombes, dont la mise en service permettra dès 1998 de traiter un débit d'eaux excédentaires de temps de pluie de 12 mètres cubes, soit 4 fois la capacité de temps sec de cette station ;
- la construction sur le site d'Achères d'une unité spécifique de traitement des eaux de temps de pluie d'une capacité de 22,5 mètres cubes ;
- la construction en cours du bassin de stockage "Proudhon" situé sous le jardin de Bercy, qui permettra ainsi dès 1997 de stocker et de dépolluer un volume d'eaux excédentaires de temps de pluie de 17.000 mètres cubes ;
- la réalisation d'ici à 1998 d'un bassin de stockage de 165.000 mètres cubes en Seine-Saint-Denis dans le cadre de l'opération du Grande Stade.
Ces efforts importants devront se poursuivre au cours des prochaines années, tant pour le réseau d'égouts parisien que pour les équipements interdépartementaux. Le fait que des mortalités de poissons se produisent encore ne met nullement en cause l'efficacité des actions entreprises dont le résultat ne pourra être constaté qu'après leur achèvement.