Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Communication de M. le Maire de Paris sur le "projet international de la Ville de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2004 [2004 SGRI 15]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 mars 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 mars 2004.
La communication de M. le Maire de Paris relative au projet international de la Ville de Paris a été inscrite à l'ordre du jour et a fait l'objet d'un débat lors de la séance du Conseil de Paris des lundi 2 et mardi 3 février 2004.