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Fevrier 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2004 [2004 DDEE 30]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 février 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 février 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 janvier 2004, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association "Lézarts de la Bièvre" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l'association "Lézarts de la Bièvre", qui a son siège social 24, rue de l'Arbalète (5e) (X01763), en vue de la poursuite de ses activités.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 4.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 90, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.