Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l'association "Alliance des étudiants francophones" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1999 [1999 CABRI 11]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 mars 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 mars 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Alliance des étudiants francophones" (5e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 300.000 F est attribuée à l'association "Alliance des étudiants francophones", 6, rue Lacépède (5e), pour la création d'une "cyberbase" pour les 350.000 étudiants parisiens et les 30.000 étudiants étrangers et l'organisation de la nuit du Web et de la Francophonie, le 20 mars 1999 (D 01663).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 06, ligne P 002 "Provision pour la Francophonie", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.