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Mars 1999
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Subvention exceptionnelle à l'Athlétique club Paris-Joinville (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1999 [1999 JS 56]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 mars 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mars 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 février 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Athlétique club Paris-Joinville (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 10.000 F est attribuée à l'Athlétique club Paris-Joinville (D. 02395), 12, avenue des Canadiens (12e), pour l'organisation de son cross annuel qui s'est déroulé le 15 novembre 1998.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P005 : "Provision pour l'animation et l'encouragement aux sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.