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Mars 1999
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Politique de la ville. - Subvention de fonctionnement à l'association "Respect" située sur le site de Développement social urbain (D.S.U) "Curial-Cambrai-Alphonse-Karr" (19e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1999 [1999 DVLR 1]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 avril 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 avril 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 11 mars 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Respect" située 3 bis, rue de Cambrai (19e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 8 mars 1999 ;
Sur le rapport présenté par M. Didier BARIANI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Il est accordé une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 F à l'association "Respect" sise 3 bis, rue de Cambrai (19e) au titre du soutien de ses actions en faveur du quartier "Curial-Cambrai-Alphonse-Karr" (sysif X1115).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 66, ligne P001 : "Subventions aux associations oeuvrant pour le développement des quartiers sensibles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.