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Janvier 1996
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Conseil Général
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Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Janvier 1996 [1996 GM. 25]



Note affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 29 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 30 janvier 1996.
Cette communication a fait l'objet d'un débat lors de la séance du 22 janvier 1996 du Conseil de Paris. (Cf. bulletin officiel des débats du 22 janvier 1996.)