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Janvier 1996
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Conseil Général
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Déliberation

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Janvier 1996 [1996 GR. 7]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 29 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 29 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, président,

Délibère :

Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au Conseil d'administration de la Caisse de retraite des anciens conseillers :
- M. Alain DESTREM, au lieu et place de M. Gérald GUELTON, désigné le 20 novembre 1995, démissionnaire.