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Janvier 1996
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Conseil Général
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Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

Déliberation/ Conseil général/ Janvier 1996 [1996 GR. 6]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 29 janvier 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 29 janvier 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 9 janvier 1996 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, président,

Délibère :

Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, aux :
-Conseil de l'Education nationale dans le Département de Paris :
-M. Jean-Michel MICHAUX, titulaire en remplacement de Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.
-Conseil interacadémique d'Ile-de-France de l'Education nationale :
- M. Jean-Michel MICHAUX, suppléant en remplacement de Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.