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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

MA 1 - Subvention à l’association “CINÉMA D’ICI, CINÉMA D’AILLEURS” - CICA - pour l’organisation des 1ère et 2e rencontres parisiennes du documentaire et du court métrage les 1er et 2 décembre 2008 sur le thème “Emigration et immigration” et du 23 au 27 novembre 2009 autour du thème “diversité hexagonale et ultramarine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 24 février 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?CINÉMA D?ICI, CINÉMA D?AILLEURS CICA? dont le siège social est situé Mont Lucas 1, bâtiment K, appartement 206 - 97300 CAYENNE ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?CINÉMA D?ICI, CINÉMA D?AILLEURS?, Mont Lucas 1, bâtiment K, appartement 206 - 97300 CAYENNE, pour l?organisation de la 1ère rencontre inter régions du documentaire et du court métrage les 1er et 2 décembre 2008 sur le thème ?Emigration et immigration?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous réserve de la décision de financement.