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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “El Alamein” (16e), au titre de son projet culturel 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 28]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la Société à Responsabilité Limitée ?El Alamein?, dont le siège social est situé 9, boulevard Flandrin (16e), au titre de son projet culturel 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 12.000 euros est attribuée à la Société à Responsabilité Limitée ?El Alamein?, dont le siège social est situé 9, boulevard Flandrin (16e), au titre de son projet culturel 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, article 6574, rubrique 33 ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.