Communication au Conseil de Paris du Rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2005-2006-2007. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DLH 39]

Note affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mars 2009.

La communication de M. le Maire de Paris, relative au rapport d?activité du Conseil du patrimoine de la Ville de Paris Années 2005-2007 a été inscrite à l?ordre du jour de la séance des lundi 9 et mardi 10 mars 2009 du Conseil de Paris et a fait l?objet d?un débat.