Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DDEE 57]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 févrie 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association ?Lézarts de la Bièvre? ;

Vu l?avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 26 février 2009 ;

Vu l?avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Lézarts de la Bièvre?, qui a son siège social 29, rue Galande (5e) (n° tiers X01763, n°2009-02349, n°2009DDEE-57), pour ses 9es Journées portes ouvertes des artistes de la Bièvre à Paris 5e et 13e arrondissements.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 4.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 90, ligne P004 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.