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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Horiziode productions” (11e) pour la production du spectacle “J’M formule reformulée” à l’Espace la Comédia. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 50]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L .2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Société à Responsabilité Limitée ?Horiziode productions?, dont le siège social est situé 6, impasse Lamier (11e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à la Société à Responsabilité Limitée ?Horiziode productions?, dont le siège social est situé 6, impasse Lamier (11e), pour la production du spectacle ?J?M formule reformulée? en 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 2.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, article 6574, rubrique 33 ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.