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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 111]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 24 février 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 760 euros à l?association ?Les Témoins de l?Histoire à la R.A.T.P.? ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 760 euros est attribuée à l?association ?Les Témoins de l?Histoire à la R.A.T.P.?, qui a pour objet de perpétuer la mémoire des grands hommes et des faits marquants de l?histoire, et dont le siège social est situé 18 rue de Vézelay (8e) (A00134 - 2009_01141).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 ligne 6574, rubrique 323, P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire.